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1. IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR

LE PRÉSENT SITE INTERNET, ACCESSIBLE À L’ADRESSE griffoirpourchat.fr (CI-APRÈS « LE SITE »), EST ÉDITÉ PAR :

  • NOM COMMERCIAL : Porcheron Heloise 

  • FORME JURIDIQUE : entreprise individuelle

  • SIÈGE SOCIAL : 320 chemin de la marchande, 26420 St. Julien en Vercors

  • NUMÉRO D’IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS (RCS) : 833 269 889 00022

  • RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Porcheron Heloise 

  • E-MAIL DE CONTACT : griffoirpourchat@gmail.com

 

2. RÉALISATION DU SITE INTERNET :

Site créé par Heloise Porcheron via la plateforme Wix.com et hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

LE SITE AINSI QUE L’ENSEMBLE DE SES CONTENUS (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES TEXTES, ILLUSTRATIONS, IMAGES, GRAPHISMES, VIDÉOS, LOGOS, ICÔNES, BASES DE DONNÉES, STRUCTURE DU SITE ET CODE SOURCE) SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT D’AUTEUR ET LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN VIGUEUR EN FRANCE.

Art L122-4 : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque »

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